www.misstella.fr - USP 1
www.misstella.fr - USP 2
www.misstella.fr - USP 3

Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation de www.misstella.fr

Bienvenue sur le site Web de Misstella BV (ci-après : « le Site ») dans le World Wide Web. Veuillez lire intégralement les conditions d’utilisation qui s’appliquent à l’usage de ce Site et à toutes les transactions avec Misstella BV, ci-après dénommée « Misstella ». Dès l’instant que vous surfez sur, visitez ou utilisez ce Site, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté les conditions présentées. Si vous n’êtes pas d’accord avec cettes conditions, nous vous prions de ne pas faire usage de ce Site.

Droit applicable, juge compétent

Misstella BV gère et entretient ce site depuis ses bureaux à Schagen (Pays-Bas). C’est le droit néerlandais qui s’applique à (l’utilisation de) ce Site et à toutes les transactions avec Misstella BV. Tous les conflits, de n'importe quelle nature, également ceux qui ne sont considérés comme tels que par une seule partie, seront soumis exclusivement au juge d’Alkmaar (Pays-Bas) compétent en la matière. Si vous n’êtes pas d’accord avec ceci, veuillez ne plus faire usage de ce Site, s.v.p. Si vous visitez ce Site d’un autre pays, vous le faites sous votre propre responsabilité et vous êtes responsable pour le respect de la réglementation locale s’y appliquant.

À l'exception des informations historiques mentionnées sur ce site, les informations d’entreprise et autres se rapportent en grande partie à l'avenir. Elles peuvent par conséquent comprendre des incertitudes.

Contenu du site, propriétaire et restrictions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site, y compris les représentations, illustrations, concepts, photos, vidéoclips, écrits et autres matériels (ci-après dénommées ensemble le « contenu »), sont protégées par des droits d'auteur ou se rapportent à des marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle, et sont sous la gestion de ou accordés sous licence à Misstella BV, sa société-mère, ses sociétés associées, affiliées ou filiales (ci-après dénommées ensemble « Misstella ») ou elles appartiennent à d’autres propriétaires/ayants droit. Les dénominations « Misstella » ainsi que le logo de Misstella sont des marques commerciales de Misstella BV.

Il est permis de montrer, copier, distribuer, télécharger et copier sur support papier des parties de ce Site afin de:

(1) placer une commande chez Misstella ou

(2) faire usage de ce Site comme source d’information d’achat, mais uniquement si et dans la mesure où vous ne modifiez pas le Site, où vous respectez toutes les réserves (de droits d'auteur) qu’il contient et où vous les conservez dans le texte.

Sauf dans le cadre d’achats et de commandes d’articles, rien du contenu de ce Site ne peut être copié, reproduit, distribué, réédité, téléchargé, montré, envoyé ou enregistré par voie électronique ou mécanique. En aucun cas, ce contenu ne peut être rendu, photocopié ou reproduit sans l’autorisation écrite préalable de Misstella ou de l’ayant droit (sur les droits d’auteurs) concerné.

Attention ! L'autorisation attribuée ici expire immédiatement et automatiquement si vous dérogez à une des conditions d’utilisation ou autres dispositions mentionnées sur ce Site. Toute utilisation du contenu de ce Site s’écartant de celle autorisée, y compris les copies et la publication (reproduction, modification, distribution ou republication) dans d’autres buts que ceux définis ci-dessus, peut occasionner une violation des droits (d’auteurs) ou des droits de marque de Misstella et sont, sans l’autorisation écrite préalable de Misstella , strictement interdites.

Pas de garantie

Misstella met ce Site à disposition pour donner à ses clients une idée des articles contenus dans son assortiment. Elle s’efforce de tenir les informations de ce Site à jour autant que possible mais ne peut garantir que lesdites informations sont toujours complètes, justes ou actuelles. Pour pouvoir vous fournir des informations les plus récentes, Misstella modifiera de temps à autre les informations sur les produits et les services qui sont contenues dans ce Site.

Misstella n’accorde aucune garantie concernant la composition, l’adéquation à une utilisation ou les possibilités d’application spécifiques des articles. Pour des questions à ce sujet, vous pouvez prendre contact avec Misstella par téléphone, par lettre ou par e-mail. Nous vous fournirons ce service dans les plus brefs délais.

Aucune garantie ne peut être revendiquée en raison des informations publiées sur ce Site au sujet des articles proposés.

Misstella se réserve le droit d’apporter des modifications aux prix appliqués et aux stocks sans notification préalable.

Exclusion de responsabilité

Misstella n'est en aucune manière responsable pour des dommages, de quelque nature et importance que ce soit, subis maintenant ou à l’avenir, suite à ou en relation avec le contenu (des données) de ce Site ou leur utilisation (dans n'importe quel sens).

En outre, Misstella n’est pas responsable pour les dommages, de quelque nature et importance que ce soit (blessures, dommages professionnels ou consécutifs, comme les dommages d’entreprise etc.) qui sont ou seront subis suite à ou en relation avec l’achat, la livraison, l’utilisation, le non-fonctionnement ou le fonctionnement impropre des articles commandés chez Misstella.

Au sujet de nos prix

Les prix et la disponibilité en stock peuvent être modifiés sans notification préalable.

Misstella se réserve le droit de limiter la vente, y compris le droit d’interdire la vente à des revendeurs ou commerçants. Misstella n'est pas responsable pour les erreurs typographiques ou photographiques éventuelles.

Remarques sur les informations d’utilisateur, rétroactions et autres informations que vous mettez à disposition

Vous consentez à ce que toutes les données, informations et remarques que vous envoyez sur ce site ou que vous mettez à la disposition de Misstella d’une autre manière deviennent et restent la propriété de Misstella.

De plus, vous vous déclarez d’accord avec le fait qu'il vous est interdit d'envoyer sur ce Site ou depuis ce Site du matériel menaçant, déshonorant, diffamatoire, subversif, pornographique ou blasphématoire ou autre matériel pouvant faire surgir des revendications en matière responsabilité légale, civile ou pénale. Vous êtes le seul responsable pour le contenu et l’étendue de toutes les remarques que vous faites.

Révision des conditions d’utilisation

Misstella a à tout moment le droit de modifier et de revoir les conditions d’utilisation de ce Site. Si une ou plusieurs des conditions citées dans ce Site s'avéraient ne pas être (intégralement) applicables, la partie des conditions qui reste ou les autres conditions de ce Site n’en resteront pas moins en vigueur. En faisant utilisation de ce Site, vous acceptez toutes les modifications et révisions. Vous pourrez prendre connaissance des éventuelles modifications des conditions qui sont applicables à vous en activant régulièrement ce Site.

 
 
 
 

International

misstella.fr
misstella.nl
misstella.com
misstella.de
misstella.es
 

Tous les prix en EUR et compris de TVA.